Délibérations

Comité du 9 Avril 2024

affectation des resultats

deliberation droit de préemption

budgets

compte de gestion et CA

participation des communes

transfert du resultat de Lachaux

comité 12 mars 2024

transfert resultats ris

approbation biens meubles lachaux

presentation du dob

modification des statuts

Comité du 4 décembre 2023

accords cadres

constitution de provision pour dépréciation compte de tiers budget eau

décision modificative pour dépréciation compte de tiers budget eau

ouverture anticipee eau

ouverture anticipee collectif

ouverture ligne tresorerie

non valeur autonome

non valeur eau

tarifs asst autonome

tarifs2024 eau et assainissement

tarifs vidangeurs

tarifs prestations

comité 17 octobre 2023

adhesion commune de Ris

Comité du 23/06/2023

RPQS eau

RPQS assainissement collectif

RPQS assainissement autonome

rejet des eaux usés autres que domestiques

recrutement agent contractuel

decision modificative epf smaf st remy sur durolle

adoption RPQS 3 services

Adhesion commune de lachaux

comité du 06/04/2023

Affectation du résultat

Budget 2023 - 3 services

compte administratif et compte de gestion des 3 services

Participation des communes

Comité du 6/03/2023

Adhesion à la mission de médiation préalable obligatoire du CDG63

Créances éteintes

Présentation du Débat d'orientation budgetaire

Transfert de l'excedant de la commune de La Monnerie le Montel au budget eau du SIEA

Comité du 8/12/2022

Accords cadres 2023

Achat de parcelles situees sur la commune de St Rémy sur Durolle

Adhesion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2023 du Centre de gestion du 63

Convention d'adhesion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2023 du Centre de gestion du 63

Création d'un poste permanent d'adjoint technique principal de premiere classe à temps complet

Creation d'un poste permanent d'adjoint technique à temps complet

Ouverture anticipée des crédits en investissement du budget assainissement collectif

Ouverture anticipee des credits en investissement du budget eau

Tarifs 2023 eaux potable et assainissement collectif

Tarifs assainissement autonome 2023

Tarifs prestations 2023

Tarifs vidangeurs 2023

Transfert des competences eau et assainissement au syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement Rive Droite de la Dore

Comité du 11/10/2022

Achat de parcelles situees Laricot St Victor Mx et La Charme Paslières

annexe convention d'adhesion a la mission relative à l'assistance retraites

Choix du bureau d'étude pour réaliser un schéma directeur eau potable Paslieres Dorat Noalhat

Controle obligatoire pour la vente d'un bien situé en zone d'assainissement collectif

Création d'un poste permanent d'adjoint administratif principal de premiere classe a temps complet

Decision modificative budget assainissement collectif

Decision modificative budget eau potable. amortissements

Demande de subventions et autorisation de consultation. Achat de compteurs communicants

Demande de subventions et autorisation de consultation. Sectorisation Chateldon

Demande de subventions et autorisation de consultation. Travaux conduite eau potabl Boudet Dorat prog 2023

Demande de subventions et autorisation de consultation. Travaux conduite eau potable Mazelier St Victor Mx prog 2023

Renouvellement de la convention d'adhesion a la mission relative à l'assistance retraites

Comité du 21/06/2022

Affectation des resultats

Adoption du Rapport sur le prix et la qualité du service public d'alimentation en eau potable, assainissement collectif et ANC

Adhésion de la commune de La Monnerie le Montel au SIEA au 1er janvier 2023

annexe RPQS ANC

annexe RPQS assainissement collectif

Délégation du comité au Président

decision modificative budget autonome

création de poste agent de maitrise principal territorial à temps complet

Autorisation de cession de vehicule Mitsubishi

annexe RPQS eau potable

Comité du 12/04/2022

CA ET COMPTES GESTION 2021

BUDGETS 2022

AFFECTATION RESULTATS 2021

ACHAT PARCELLES CHATELDON LIEUDUT RONGERE MONTAGNE

CADENCE AMORTISSEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF

CADENCE AMORTISSEMENT EAU POTABLE

CREATION DE DEUX POSTES

PARTICIPATION DES COMMUNES 2022

Comité du 2/03/2022

PRESENTATION DEBAT ORIENTATION 2022

ACHAT DE PARCELLES SITUEES LIEUDIT CHANIERE COMMUNE DE DORAT

ACHAT DE PARCELLES SITUEES LIEUDUT CHANIERE COMMUNE DE DORAT - MODIFICATION

AUTORISATION DEPOT DEMANDE SUBVENTION RAJOUT DE 2 DOSSIERS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE PROGRAMME 2022- MISE EN CONFORMITE DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE L'AVENUE DE LA GARE COMMUNE DE ST REMY SUR DUROLLE

CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE PROGRAMME 2022- RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU PLAN D'EAU JUSQ'AU RESERVOIR PRINCIPAL DE SAINT REMY SUR DUROLLE

MODIFICATION DU REGLEMENT ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Comité du 14/12/2021

TARIFS 2022 ACCORDS CADRE

TARIFS 2022 ASSAINISSEMENT AUTONOME

TARIFS-2022-COMMUNES-EXTERIEURES

TARIFS 2022 EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

TARIFS 2022 POUR LES VIDANGEURS

TARIFS 2022 PRESTATIONS EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Retour documentations